Arche Agglo
Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française, l’Ardèche et la Drôme.
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Arche Agglo ou formellement Communauté d’agglomération d’Ardèche en Hermitage (anciennement nommée Communauté d'agglomération Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien) est une communauté d'agglomération française, située dans les départements de l'Ardèche et de la Drôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.
| Arche Agglo | |
 | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Ardèche Drôme |
| Forme | Communauté d'agglomération |
| Siège | Mauves |
| Communes | 41 |
| Président | Frédéric Sausset (LR) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200073096 |
| Démographie | |
| Population | 58 810 hab. (2021) |
| Densité | 118 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 498,0 km2 |
| Liens | |
| Site web | archeagglo.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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Elle est née de la fusion entre la communauté de communes de l'Ardèche Pays de Saint-Félicien, la communauté de communes de la Drôme Pays de l'Herbasse et la communauté de communes déjà interdépartementale Hermitage-Tournonais. Avec plus de 50 000 habitants, la structure adopte le statut de communauté d'agglomération[1].
Historique
modifierLes projets de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ardèche et de la Drôme, dévoilés en octobre 2015, proposaient le maintien de la structure intercommunale en l'état, aussi bien côté ardéchois[2] que drômois.
Au , à la suite de l'adoption des deux SDCI fin mars 2016, le périmètre de la communauté de communes Hermitage-Tournonais s'est élargi à la communauté de communes du Pays de l'Herbasse, après dépôt d'un amendement par le président de cette structure intercommunale[3], et à la communauté de communes du Pays de Saint-Félicien.
La nouvelle structure intercommunale comptant plus de 50 000 habitants et l'aire urbaine de Tournon-sur-Rhône regroupant plus de 15 000 habitants, elle est devenue la troisième communauté d'agglomération de l'Ardèche[4], et se nomme Arche Agglo[5].
Territoire communautaire
modifierGéographie
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Composition
modifierLa communauté d'agglomération est composée des 41 communes suivantes :
Démographie
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Administration
modifierSiège
modifierLa communauté de communes a son siège à Mauves, 3, rue des Condamines.
Conseil communautaire
modifierDepuis les élections municipales de mars 2020, le conseil communautaire est composé de 70 membres, dont la répartition est la suivante[7] :
| Nombre de délégués | Communes |
|---|---|
| 12 | Tournon-sur-Rhône |
| 7 | Tain-l'Hermitage |
| 5 | Saint-Donat-sur-Herbasse |
| 4 | Pont-de-l'Isère |
| 3 | Mercurol-Veaunes, La Roche-de-Glun |
| 2 | Saint-Jean-de-Muzols |
| 1 (+ 1 suppléant) | Autres communes |
Présidence
modifierCompétences
modifier Régime fiscal et budget
modifierLe régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
modifier L'agglomération réalise, en partenariat avec d'autres collectivités territoriales :
- une MJC/Centre Social, à Tain-l'Hermitage, livré le pour un coût de 2,8 millions d'euros[Off 1] ;
- un collège à Saint-Donat-sur-l'Herbasse, géré par le département de la Drôme. Prévu pour accueillir 650 élèves au lieu de 400, ce projet, d'un montant de 27,1 millions d'euros dont deux millions de l'agglomération, ouvrira à la rentrée 2021[Off 2].
Notes et références
modifierNotes
modifierRéférences
modifier- Site officiel :
- « MJC-Centre social » (consulté le ).
- « Un collège en construction » (consulté le ).
- Autres sources :
- Arrêté interpréfectoral portant sur la constitution d'une communauté d’agglomération issue de la fusion de « Hermitage Tournonais Communauté de Communes », de la Communauté de Communes du Pays de l’Herbasse et de la Communauté de Communes du Pays de Saint Félicien
- « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2015 » [PDF], sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche – Direction des libertés publiques, de la légalité et des collectivités locales, (consulté le ).
- « Schéma départemental de coopération intercommunale de la Drôme 2016 » [PDF], sur drome.gouv.fr, Préfecture de la Drôme – Direction des collectivités et de l'utilité publique - Bureau de l'intercommunalité et du contrôle administratif, (consulté le ).
- Florence Beaudet, « Ardèche : la nouvelle carte des intercommunalités adoptée temporairement », sur francebleu.fr, France Bleu Drôme Ardèche, (consulté le ).
- « ARCHE AGGLO », sur hermitage-tournonais.fr (consulté le ).
- « Population en historique depuis 1968 - CA Arche Agglo (200073096). », sur Insee, (consulté le )
- Préfet de l'Ardèche - Sous-Préfecture de Tournon-sur-Rhône et Préfet de la Drôme - Direction des collectivités, de la légalité et des étrangers - Bureau de l'intercommunalité et du contrôle administratif, « ARRÊTÉ INTERPRÉFECTORAL no 07-2019-10-18-021 du constatant la composition de l'organe délibérant de la communauté d'agglomération « Arche Agglo » » [PDF], Recueil des actes administratifs no 26-2019-119, sur drome.gouv.fr, Préfecture de la Drôme, (consulté le ), p. 35-37.
- AGGLOMÉRATION Hermitage-Tournonais - Herbasse - Pays de Saint-Félicien
Voir aussi
modifierArticles connexes
modifierLiens externes
modifier
Sources
modifier- « Hermitage-Tournonais Communauté de Communes (No SIREN : 200041044) », Base nationale sur l'intercommunalité, sur banatic.interieur.gouv.fr, Direction générale des collectivités locales (consulté le ).
